Mentions légales
Éditeur
Ce site est la propriété de la société SCCV CHAMOUE, désignée aussi CHAMOUE PROMOTION, dont le siège est situé :
384 route du rocher
74260 Les Gets – France
Société Civile Immobilière de Construction – Vente (SCCV) au capital social de 1 000,00 €
RCS Thionville n° D 822 300 752
SIRET n° 822 300 752 00026
APE n° 4110D
TVA Intracommunautaire n° FR 14 822 300 752
Tél. +33 / (0)4 50 04 16 55
Email contact@chamoue-promotion.fr
Responsable de la Publication
Thibaut PAULUS, Gérant
Hébergement
Ce site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
SAS au capital social de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Web www.ovh.com
Condition d’utilisation du site
Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. La société CHAMOUE PROMOTION se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, la société CHAMOUE PROMOTION ne pourra en être tenu pour responsable.
Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.
Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Protection des données personnelles
Cf. notre Politique de Confidentialité.
Protection du droit d’auteur et législation applicable
L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société CHAMOUE PROMOTION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Metz (57, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Crédits photos
- CHAMOUE PROMOTION
- Alps Living
Conception & réalisation du site
La conception et la réalisation du site ont été assurées par la société :
Comimo
Adresse
57000 Metz – France
Tél. : +33 / (0)3 87 49 39 01
Web : www.comimo.fr